ECS ENVIRONNEMENTAL CONTROLE SYSTEME
Présentation de la marque ECS ENVIRONNEMENTAL CONTROLE SYSTEME
Déposée le 2 avril 1997 par ROSANIS JEAN-FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECS ENVIRONNEMENTAL CONTROLE SYSTEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-19 du 9 mai 1997.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ECS ENVIRONNEMENTAL CONTROLE SYSTEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97671416.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECS ENVIRONNEMENTAL CONTROLE SYSTEME est expirée depuis le 2 avril 2007.
ROSANIS JEAN-FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-37
Publication - Publication le 9 mai 1997 au BOPI 1997-19